Déposée par voie électronique le 27 avril 2010 par jacques FRAYSSE et Sylvie FRAYSSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Happy English » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-22 du 4 juin 2010.
Les déposants sont jacques FRAYSSE domicilié(e) 12 rue Gaudray - 92170 - Vanves - France et Sylvie FRAYSSE domicilié(e) 12 rue Gaudray - 92170 - Vanves - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jacques fraysse domicilié(e) 12 rue Gaudray - 92170 - Vanves - France.
La marque Happy English a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733717.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
jacques FRAYSSE - 12 rue Gaudray - 92170 - Vanves - France
Sylvie FRAYSSE - 12 rue Gaudray - 92170 - Vanves - France
jacques fraysse - 12 rue Gaudray - 92170 - Vanves - France
Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22
Enregistrement sans modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ;
Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ;
Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ;
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Ateliers et cours d'anglais, pédagogie d'enseignement de la langue anglaise, pédagogie d'apprentissage de la langue anglaise, Services de traduction. informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs ; organisation d'anniversaires. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Montage de bandes video. Services de photographie. Organisation de concours (education ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congres. Organisation d'expositions à buts culturels ou educatifs. Reservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Publication electronique de livres et de periodiques en ligne. Micro-edition.
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